ETUDE DES DOSSIERS :
La Commission préparatoire est chargée d'analyser chaque demande et de s'assurer que l'ensemble des rubriques du questionnaire a été correctement et complètement rempli.
- Jeudi 10 novembre :
Pour les demandes de subvention reçues au plus tard le lundi 10 octobre
PRISE DE DECISION:
Le Comité exécutif est le seul à pouvoir décider ensuite de l'octroi ou non d'une subvention au projet présenté.
- Mardi 13 septembre :
Pour les demandes de subvention étudiées lors de la Commission préparatoire du 29 juin.
- Lundi 5 décembre :
Pour les demandes de subvention étudiées lors de la Commission préparatoire du 10 novembre.